Conditions générales de vente
Page provisoire : les éléments signalés « À compléter » seront renseignés avec les informations du restaurant avant l'ouverture de la commande en ligne.
1. Objet
Les présentes conditions régissent les commandes de repas passées sur ce site auprès de Cuisine Gourmande — [À compléter : raison sociale, adresse, SIRET].
2. Produits et prix
Les formules et plats proposés sont ceux du menu du jour affiché sur le site, dans la limite des quantités disponibles. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Chaque formule comprend une bouteille d'eau plate de 50 cl ; une boisson supplémentaire peut être ajoutée en option.
3. Commande
Les commandes se passent en ligne, avec un compte client, pour un jour du lundi au vendredi : le jour même jusqu'à 12h45, ou à l'avance, jusqu'à 3 semaines. Un récapitulatif est disponible à tout moment dans « Mon compte ».
4. Livraison et retrait
- Zone de livraison : Montargis et Amilly
- Frais de livraison : 5 € par commande ; retrait au restaurant gratuit
- Minimum de commande : 16 €
- Créneaux de livraison et de retrait : de 11h45 à 13h45, par tranches de 30 minutes
5. Paiement
Moyens acceptés : [À compléter : carte bancaire, titres-restaurant (cartes acceptées), autres]. Le paiement est sécurisé par [À compléter : nom du prestataire de paiement].
6. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées susceptibles de se détériorer rapidement.
7. Annulation et réclamations
[À compléter : conditions d'annulation, contact en cas de problème, délai de réclamation]
8. Allergènes
La liste des allergènes de chaque plat est disponible sur demande : [À compléter : téléphone ou e-mail].
9. Médiation et litiges
Médiateur de la consommation : [À compléter : nom et coordonnées du médiateur]. Droit applicable : droit français.